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92 résultats trouvés 76 à 92 affichés
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Pertinence:60%Coopération transfrontalière
Le Département de la Meuse œuvre pour faciliter au quotidien la vie des Meusiens au sein de l’espace transfrontalier de la Grande Région.
29/01/2020 15:37
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Pertinence:70%Consulter son dossier
Les dossiers d’adoption des enfants ayant été confiées à l’Aide Sociale à l’Enfance peuvent être consultés par les intéressés ou leurs descendants, sous différentes conditions et modalités.
31/01/2020 13:14
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Pertinence:62%Connaître les grands projets départementaux
23/01/2020 18:38
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Pertinence:68%Conditions générales de recrutement
Le Conseil Départemental de la Meuse suit les règles générales de recrutement de la Fonction Publique, appliquées dans toutes les collectivités territoriales de France.
04/06/2020 13:32
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Pertinence:73%Commissions spécialisées
Pour l'étude des affaires qui lui sont soumises, le Conseil départemental de la Meuse se divise en Commissions organiques.
31/01/2020 12:01
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Pertinence:81%Commission permanente
La Commission permanente assiste le Président du Conseil départemental dans sa mission d'organe exécutif du Département.
31/01/2020 12:01
Faq
Pertinence:77%Comment demander la mise en œuvre d’un aménagement foncier agricole et forestier ?
demande au Conseil municipal est le point de départ indispensable de la procédure. Une réunion d’information et d’échanges, puis une étude préalable peuvent ensuite être menées avant de s’engager dans l’opération [...] Les propriétaires ou exploitants sont invités à en parler avec leur Maire, sauf pour le cas particulier d’une opération envisagée en lien avec un projet d’ouvrage linéaire (par exemple un contournement
19/02/2020 09:03
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Pertinence:64%Collectivités
Publié le 27 février 2020 DANS CETTE RUBRIQUE Appels à projets Soutien au territoire Assistance technique Aménagement foncier Conseil et accompagnement projet
05/12/2019 11:19
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Pertinence:34%Catalogue actions
La PMI propose aux professionnels de santé et de la petite enfance des actions à mettre en œuvre sur leur territoire. Selon les cas, l’action peut être mise en œuvre par les acteurs seuls, par la PMI seule ou conjointement par les deux.
05/12/2019 11:29
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Pertinence:62%Bénéficier d'un soutien
23/01/2020 18:38
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Pertinence:45%Budget
Le vote du budget est un acte majeur et politique pour la collectivité. Il prévoit les dépenses nécessaires à l'exécution de ses compétences pour l'année, ainsi que les recettes qui les financent.
05/12/2019 11:18
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Pertinence:69%Bibliothèque départementale
La Bibliothèque départementale de la Meuse est un constituant à part entière de l’attractivité du territoire. Acteur de la politique d’aménagement culturel du département, elle contribue aussi à la vitalité des zones rurales.
05/12/2019 11:23
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Pertinence:66%Associations
05/12/2019 11:19
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Pertinence:70%Assistance technique
Le Département de la Meuse propose à ses collectivités rurales deux services d’assistance technique dédiés pour les accompagner dans leur gestion de service public.
29/01/2020 11:07
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Pertinence:71%Assistance Technique
Le Département de la Meuse propose à ses collectivités rurales un service d’assistance technique dédié à l’aménagement et à la voirie (SATAV), pour les accompagner dans leur gestion de service public.
31/01/2020 11:53
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Pertinence:92%Assemblée départementale
L'Assemblée départementale, ou Assemblée délibérante, est composée de tous les Conseillers départementaux et règle par délibérations les affaires du Département
31/01/2020 12:00
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Pertinence:57%Aménagement foncier
L’aménagement foncier est un outil d’aménagement durable du territoire, en particulier en zones rurales. Il permet d’améliorer les conditions d'exploitation des propriétés agricoles et forestières, de mettre en valeur les espaces naturels et de contribuer à l'aménagement du territoire, communal ou intercommunal.
31/01/2020 11:58