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2079 résultats trouvés 1876 à 1900 affichés
Publications
Pertinence:100%Rapport Social Unique 2022
Le Rapport Social Unique rassemble les éléments et données chiffrées qui permettent d’obtenir une photographie à un instant T de la collectivité. Il s’agit donc d’un outil de dialogue social et de gestion des RH dans la collectivité, donnant lieu à…
L’article 5 de la loi n° 2019-828 sur la transformation de la fonction publique prévoit que les collectivité doivent élaborer chaque année, un Rapport Social Unique (RSU) en remplacement du Rapport su
20/12/2023 12:43
Agenda
Pertinence:100%Commissions Techniques
Au nombre de 5, les Commissions permettent aux Conseillers départementaux d’étudier les dossiers et de préparer les propositions avant les passages en Assemblée départementale.
Vie sociale, Citoyenneté et Développement local Attractivité territoriale et Emploi Solidarité et Santé Infrastructures et Gestion durable Finances et Administration générale Institution
03/01/2024 11:42
Publications
Pertinence:100%Recueil des Actes Administratifs 42-2023
Conseil départemental du 14 décembre 2023 Actes de l'Exécutif départemental du 8 au 19 décembre 2023
Recueil des actes administratifs
22/12/2023 19:06
Publications
Pertinence:100%Recueil des Actes Administratifs 43-2023
Conseil départemental du 14 décembre 2023 Actes de l'Exécutif départemental du 14 au 29 décembre 2023
Recueil des actes administratifs
29/12/2023 16:31
Publications
Pertinence:100%Recueil des Actes Administratifs 1-2024
Actes de l’Exécutif départemental du 05 avril 2023 au 02 janvier 2024
Recueil des actes administratifs
02/01/2024 15:58
Publications
Pertinence:100%Recueil des Actes Administratifs 41-2023
Commission Permanente du 23 novembre 2023
Recueil des actes administratifs
19/12/2023 19:24
Agenda
Pertinence:100%Séance de Conseil départemental
L’Assemblée départementale réunit l’ensemble des Conseillers départementaux pour définir et arrêter les orientations de la politique départementale, notamment son budget.
Elle se réunit chaque trimestre en séance publique à l’Hôtel du Département situé à Bar-le-Duc. Lors de ces sessions, les grandes décisions concernant la vie du Département sont votées. Institution
04/01/2024 17:09
Agenda
Pertinence:100%Commissions techniques
Au nombre de 5, les Commissions permettent aux Conseillers départementaux d’étudier les dossiers et de préparer les propositions avant les passages en Assemblée départementale.
Vie sociale, Citoyenneté et Développement local Attractivité territoriale et Emploi Solidarité et Santé Infrastructures et Gestion durable Finances et Administration générale Institution
05/01/2024 11:24
Agenda
Pertinence:100%Séance privée de Conseil départemental
L’Assemblée départementale réunit l’ensemble des Conseillers départementaux pour définir et arrêter les orientations de la politique départementale, notamment son budget.
La séance privée permet d'aborder certains dossiers avant la séance publique. Institution
05/01/2024 10:56
Agenda
Pertinence:100%Commission d'Appels d'Offres
La Commission d’Appels d’Offres examine les candidatures et offres afin de choisir les offres les plus conformes aux appels d’offres lancés par la collectivité. Institution
03/01/2024 11:40
Agenda
Pertinence:100%Commission d'Appels d'Offres
La Commission d’Appels d’Offres examine les candidatures et offres afin de choisir les offres les plus conformes aux appels d’offres lancés par la collectivité.
Institution
04/01/2024 17:53
Agenda
Pertinence:100%Commission d'Appels d'Offres
La Commission d’Appels d’Offres examine les candidatures et offres afin de choisir les offres les plus conformes aux appels d’offres lancés par la collectivité.
Institution
05/01/2024 10:51
Agenda
Pertinence:100%Commission permanente
Composée de 34 Conseillers départementaux, la Commission Permanente assiste le Président et se réunit au moins une fois par mois.
Institution
04/01/2024 17:21
Agenda
Pertinence:100%Commissions techniques
Au nombre de 5, les Commissions permettent aux Conseillers départementaux d’étudier les dossiers et de préparer les propositions avant les passages en Assemblée départementale.
Vie sociale, Citoyenneté et Développement local Attractivité territoriale et Emploi Solidarité et Santé Infrastructures et Gestion durable Finances et Administration générale Institution
05/01/2024 16:17
Agenda
Pertinence:100%Séance privée de Conseil départemental
L’Assemblée départementale réunit l’ensemble des Conseillers départementaux pour définir et arrêter les orientations de la politique départementale, notamment son budget.
La séance privée permet d'aborder certains dossiers avant la séance publique. Institution
05/01/2024 11:12
Agenda
Pertinence:100%Commission d'Appels d'Offres
La Commission d’Appels d’Offres examine les candidatures et offres afin de choisir les offres les plus conformes aux appels d’offres lancés par la collectivité.
Institution
05/01/2024 16:15
Agenda
Pertinence:100%Commission d'Appels d'Offres
La Commission d’Appels d’Offres examine les candidatures et offres afin de choisir les offres les plus conformes aux appels d’offres lancés par la collectivité.
Institution
05/01/2024 11:20
Agenda
Pertinence:100%Commission d'Appels d'Offres
La Commission d’Appels d’Offres examine les candidatures et offres afin de choisir les offres les plus conformes aux appels d’offres lancés par la collectivité.
Institution
05/01/2024 11:07
Agenda
Pertinence:100%Commission d'Appels d'Offres
La Commission d’Appels d’Offres examine les candidatures et offres afin de choisir les offres les plus conformes aux appels d’offres lancés par la collectivité.
Institution
05/01/2024 11:02
Agenda
Pertinence:100%Commission permanente
Composée de 34 Conseillers départementaux, la Commission Permanente assiste le Président et se réunit au moins une fois par mois.
Institution
05/01/2024 11:13
Agenda
Pertinence:100%Commission permanente
Composée de 34 Conseillers départementaux, la Commission Permanente assiste le Président et se réunit au moins une fois par mois.
Institution
05/01/2024 10:59
Agenda
Pertinence:100%Commission permanente
Composée de 34 Conseillers départementaux, la Commission Permanente assiste le Président et se réunit au moins une fois par mois.
Institution
05/01/2024 16:12
Agenda
Pertinence:100%Séance de Conseil départemental
L’Assemblée départementale réunit l’ensemble des Conseillers départementaux pour définir et arrêter les orientations de la politique départementale, notamment son budget.
Elle se réunit chaque trimestre en séance publique à l’Hôtel du Département situé à Bar-le-Duc. Lors de ces sessions, les grandes décisions concernant la vie du Département sont votées. Vote du Compte
05/01/2024 16:10
Agenda
Pertinence:100%Séance de Conseil départemental
L’Assemblée départementale réunit l’ensemble des Conseillers départementaux pour définir et arrêter les orientations de la politique départementale, notamment son budget.
Elle se réunit chaque trimestre en séance publique à l’Hôtel du Département situé à Bar-le-Duc. Lors de ces sessions, les grandes décisions concernant la vie du Département sont votées. Institution
05/01/2024 16:42
Agenda
Pertinence:100%Commissions techniques
Au nombre de 5, les Commissions permettent aux Conseillers départementaux d’étudier les dossiers et de préparer les propositions avant les passages en Assemblée départementale.
Vie sociale, Citoyenneté et Développement local Attractivité territoriale et Emploi Solidarité et Santé Infrastructures et Gestion durable Finances et Administration générale Institution
08/01/2024 12:49