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2096 résultats trouvés 1851 à 1875 affichés
Agenda
Pertinence:100%Commission permanente
Composée de 34 Conseillers départementaux, la Commission Permanente assiste le Président et se réunit au moins une fois par mois.
Institution
08/01/2024 13:02
Agenda
Pertinence:100%Séance de Conseil départemental
L’Assemblée départementale réunit l’ensemble des Conseillers départementaux pour définir et arrêter les orientations de la politique départementale, notamment son budget.
Elle se réunit au moins une fois chaque trimestre en séance publique à l’Hôtel du Département situé à Bar-le-Duc. Lors de ces sessions, les grandes décisions concernant la vie du Département sont voté
08/01/2024 17:49
Agenda
Pertinence:100%Séance privée de Conseil départemental
L’Assemblée départementale réunit l’ensemble des Conseillers départementaux pour définir et arrêter les orientations de la politique départementale, notamment son budget.
La séance privée permet d'aborder certains dossiers avant la séance publique. Institution
08/01/2024 17:59
Agenda
Pertinence:100%Commissions techniques
Au nombre de 5, les Commissions permettent aux Conseillers départementaux d’étudier les dossiers et de préparer les propositions avant les passages en Assemblée départementale.
Vie sociale, Citoyenneté et Développement local Attractivité territoriale et Emploi Solidarité et Santé Infrastructures et Gestion durable Finances et Administration générale
08/01/2024 17:45
Agenda
Pertinence:100%Commission d'Appels d'Offres
La Commission d’Appels d’Offres examine les candidatures et offres afin de choisir les offres les plus conformes aux appels d’offres lancés par la collectivité.
Institution
08/01/2024 17:58
Agenda
Pertinence:100%Commission d'Appels d'Offres
La Commission d’Appels d’Offres examine les candidatures et offres afin de choisir les offres les plus conformes aux appels d’offres lancés par la collectivité.
Institution
08/01/2024 17:56
Agenda
Pertinence:100%Commission d'Appels d'Offres
La Commission d’Appels d’Offres examine les candidatures et offres afin de choisir les offres les plus conformes aux appels d’offres lancés par la collectivité.
Institution
08/01/2024 17:47
Agenda
Pertinence:100%Commission d'Appels d'Offres
La Commission d’Appels d’Offres examine les candidatures et offres afin de choisir les offres les plus conformes aux appels d’offres lancés par la collectivité.
Institution
08/01/2024 17:43
Agenda
Pertinence:100%Commission permanente
Composée de 34 Conseillers départementaux, la Commission Permanente assiste le Président et se réunit au moins une fois par mois.
Institution
08/01/2024 17:41
Agenda
Pertinence:100%Séance privée de Conseil départemental
L’Assemblée départementale réunit l’ensemble des Conseillers départementaux pour définir et arrêter les orientations de la politique départementale, notamment son budget.
La séance privée permet d'aborder certains dossiers avant la séance publique. Institution
08/01/2024 17:40
Agenda
Pertinence:100%Séance privée de Conseil départemental
L’Assemblée départementale réunit l’ensemble des Conseillers départementaux pour définir et arrêter les orientations de la politique départementale, notamment son budget.
La séance privée permet d'aborder certains dossiers avant la séance publique. Institution
08/01/2024 18:07
Publications
Pertinence:100%Recueil des Actes Administratifs 2-2024
Actes de l'Exécutif départemental du 28 décembre 2023 au 9 janvier 2024
Recueil des actes administratifs
12/01/2024 17:41
Agenda
Pertinence:100%Commission d'Appels d'Offres
La Commission d’Appels d’Offres examine les candidatures et offres afin de choisir les offres les plus conformes aux appels d’offres lancés par la collectivité.
Institution
08/01/2024 18:06
Agenda
Pertinence:100%Commission d'Appels d'Offres
La Commission d’Appels d’Offres examine les candidatures et offres afin de choisir les offres les plus conformes aux appels d’offres lancés par la collectivité.
Institution
08/01/2024 18:04
Agenda
Pertinence:100%Commission permanente
Composée de 34 Conseillers départementaux, la Commission Permanente assiste le Président et se réunit au moins une fois par mois.
Institution
08/01/2024 18:08
Agenda
Pertinence:100%Commission permanente
Composée de 34 Conseillers départementaux, la Commission Permanente assiste le Président et se réunit au moins une fois par mois.
Institution
08/01/2024 18:02
Pages
Pertinence:100%Séniors
31/01/2020 12:48
Publications
Pertinence:100%Rémunérations 2023 CD55
Comme le prévoit l’article 37 de la loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019, le Département publie chaque année, la somme des dix rémunérations les plus élevées, en précisant également le nombre de femmes et d'hommes y…
Publication légale
16/01/2024 12:13
Publications
Pertinence:100%Recueil des Actes Administratifs 4-2024
Commission Permanente du 18 janvier 2024 Actes de l'Exécutif départemental du 18 au 29 janvier 2024
Recueil des actes administratifs
30/01/2024 18:28
Publications
Pertinence:100%Recueil des Actes Administratifs 3-2024
Actes de l'Exécutif départemental du 15 au 16 janvier 2024
Recueil des actes administratifs
26/01/2024 18:43
Pages
Pertinence:100%Le Fonds départemental de compensation
La MDPH gère un Fonds départemental pour financer la compensation du handicap. Ces aides financières permettent aux personnes handicapées de faire face à leurs frais de compensation. Elles sont calculées après déduction des autres aides auxquelles la personne peut prétendre.
25/06/2020 16:45
Pages
Pertinence:100%Appels à projets
6 appels à projets sont actuellement en cours concernant la politique départementale en matière de transition écologique.
31/01/2020 12:49
Pages
Pertinence:100%Maison Départementale des Personnes Handicapées
25/06/2020 15:30
Publications
Pertinence:100%Recueil des Actes Administratifs 05-2024
Actes de l'Exécutif départemental du 29 janvier au 1er février 2024
Recueil des actes administratifs
02/02/2024 17:20
Pages
Pertinence:100%Demande de compensation du handicap
Les demandes de compensation du handicap sont instruites par la MDPH. Elle organise l’évaluation des besoins des personnes handicapées. La Commission des droits et de l’autonomie prend ensuite les décisions relatives à l'ensemble des droits de la personne.
25/06/2020 16:03