Département de la Meuse
Chargement...

Aller à :

  • Aide à la navigation 
  • Recherche 
  • Menu principal 
  • Contenu 
  • Facebook du Département de la Meuse
  • Youtube du Département de la Meuse
  • Instagram du Département de la Meuse
  • Linkedin du Département de la Meuse
Se connecter

Flash Info

    Département de la Meuse retour à la page d'accueil
    Département de la Meuse, retour à la page d'accueil
    • Le département
      Le département
      • Agit pour vous
        Agit pour vous
        • Grands projets
        • Enfance famille
        • Autonomie
        • Collèges
        • Routes et déplacements
        • Jeunesse
        • Sport
        • Action culturelle et patrimoine
        • Insertion et emploi
        • Transition écologique
        • Aménagement et développement du territoire
        • Europe et coopération transfrontalière
        • Numérique
        • Tourisme
      • Vous représente
        Vous représente
        • Fonctionnement
        • Annuaire des élu(e)s
        • Organigramme des conseillers départementaux
        • Projet de mandat
        • Tribunes
        • Budget
        • Publications légales
        • Organisation des services
        • Marchés publics
        • Ressources humaines
      • Accompagne ses partenaires
        Accompagne ses partenaires
        • Entreprises
        • Partenaires sociaux
        • Collectivités
        • Associations
        • Collèges
    • Dynamique
      Dynamique
      • Sortir, se cultiver
        Sortir, se cultiver
        • Agenda culturel
        • Arts de la scène et arts visuels
        • Patrimoine
        • Bibliothèque
        • Archives départementales
      • Bouger, faire du sport
        Bouger, faire du sport
        • Les grands rendez-vous
        • Champions
        • Où pratiquer ?
        • Sports de nature
        • Sections sportives scolaires
      • Découvrir
        Découvrir
        • Repères
        • S'installer en Meuse
        • Patrimoine
        • Tourisme
    • Proche
      Proche
      • Enfance et famille
        Enfance et famille
        • Attendre un enfant
        • Etre parent
        • Prendre soin de mon enfant
        • Santé de mon enfant
        • Signaler un enfant en danger
        • Devenir assistant(e) Familial (e)
        • Devenir Assistant Maternel agréé
        • Adoption
        • Catalogue actions
      • Collèges
        Collèges
        • Aller au collège
        • Liste des collèges
        • Aides aux familles
      • Jeunesse
        Jeunesse
        • Participer, donner son avis
        • Réaliser un projet
        • Se former
        • Information et prévention
      • Séniors
        Séniors
        • Vivre à domicile
        • Vivre en établissement
        • Information et prévention
        • Etre aidant d'un sénior
      • En situation de handicap
        En situation de handicap
        • Vivre à domicile
        • Vivre en établissement
        • Information et prévention
        • Scolarité
        • Maison Départementale des Personnes Handicapées
      • Les Maisons de la Solidarité : un service de proximité à votre écoute
        Les Maisons de la Solidarité : un service de proximité à votre écoute
        • Missions
        • Professionnels des MDS
        • Maxilien
      • Insertion et aides
        Insertion et aides
        • Agir avec le Département
        • Demander une allocation financière
      • Travaux, routes et mobilité
        Travaux, routes et mobilité
        • Infos Routes
        • Transports
        • Entretien

    Restez connecté.e

    • Facebook du Département de la Meuse
    • Youtube du Département de la Meuse
    • Instagram du Département de la Meuse
    • Linkedin du Département de la Meuse
    • filinfos
    • EN CEmoment
    • VOIR& REVOIR
    • ÀLIRE
    • près dechez moi
    Close
    Rechercher sur tout le site
    1. Accueil
    2. Kiosque
    3. Recueil des Actes Administratifs 42-2024
    • Ajouter aux favoris
    • Exporter la page au format PDF
    • Partager cette page par e-mail
      • Facebook
      • Twitter
      • LinkedIn

    Recueil des actes administratifs

    Recueil des Actes Administratifs 42-2024

    1 documentPublié le :  23 décembre 2024 

    Conseil départemental du 19 décembre 2024

    • RAA42_2024_CD.pdf (.pdf, 271,8 Ko)

      • Télécharger 

    • Précédent
    • Retour à la liste
    • Suivant

    Retour en haut de la page 

    Informations du site

    Département de la Meuse, retour à la page d'accueil

    DÉPARTEMENT DE LA
    MEUSE

    Adresse :Place Pierre François Gossin
    55012 BAR LE DUC
    Tél : 03 29 45 77 55

    • Facebook
    • Youtube
    • Instagram
    • Linkedin
    Nous contacterSe déplacer
    • Accessibilité
    • Mentions légales
    • Plan du site
    • Politique de gestion des données personnelles
    • Recrutement
    • Dysfonctionnement
    • Conformité RGAA : partielle
    • Gestion des cookies 

    NEWSLETTER

    • Désinscription

    Réalisation  Stratis